Philippe Lafouge

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Lafouge
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du tribunal de police de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000023589477(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
president
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lafouge (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
représentant du Conseil d'Etat
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000427468(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
à la commission de l'indemnité forfaitaire
prévue à
l'article 4 du décret n° 2005-540 du
26 mai 2005
pris pour l'application de
l'article 13 de la loi n° 2005-158 du
23 février 2005
portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés :
Comme président
Groupe:
Commission de l'indemnité forfaitaire
JORFTEXT000000261342(source JORF)
désignation
30 Décembre 200530/12/2005
De: Philippe Lafouge
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000258263(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Philippe Lafouge
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
president
JORFTEXT000000625244(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Philippe Lafouge
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
Commission de sélection
JORFTEXT000000615269(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-20"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
president
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de l'expérimentation animale
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
president
JORFTEXT000000414880(source JORF)
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Philippe Lafouge
membre du Conseil d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi du
27 juillet 1999
susvisée concernant les médecins
Groupe:
Commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi
JORFTEXT000000782323(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Philippe Lafouge
membre du Conseil d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi du
27 juillet 1999
susvisé concernant les sages-femmes
Groupe:
Commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi
JORFTEXT000000599932(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Philippe Lafouge
membre du Conseil d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi du
27 juillet 1999
concernant les chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi
JORFTEXT000000599931(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Lafouge (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent
représentant du Conseil d'Etat
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000594649(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Philippe Lafouge
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-04-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000407017(source JORF)
admission
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Bordeaux
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
date_debut="1999-04-25"
conseil_administration
JORFTEXT000000576182(source JORF)
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Lafouge (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-04-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000561608(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Philippe Lafouge
secrétaire général adjoint de la ville de Paris
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000741173(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.